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La conduite après usage de stupéfiants - Jurisprudence JA
La conduite après usage de stupéfiants
01/2015 - n° Revue : 869
Rubrique : Jurisprudence JA , Dossier JA | Sous-Rubrique : Code de la route
Le 9 octobre dernier, Jean-Baptiste Le Dall et Rémy Josseaume, qui écrivent régulièrement dans la « Jurisprudence automobile », animaient une conférence à l'École de formation du Barreau de Paris sur le délit de...
Conduite sous l’influence de l’alcool au volant : Quand la ...
Conduite sous l'influence de l'alcool au volant : Quand la procédure prend l'eau
02/2013 - n° Revue : 0848
Rubrique : Dossier JA
Matthieu Lesage, avocat à la cour, administrateur de l'Automobile-Club des avocats (à gauche), et Rémy Josseaume, avocat à la cour, docteur en droit pénal, chargé d'enseignement universitaire, président de l'automobile-club des...
Établissement de l’usage de cannabis : rebondissement ...
ÉTABLISSEMENT DE L'USAGE DE CANNABIS
Établissement de l'usage de cannabis : rebondissement jurisprudentiel pour la conduite sous stupéfiants
01/2013 - n° Revue : 0847
Vincent Jamoteau (à droite),et Pascal Rouiller, avocats, cabinet Avocats Conseils Réunis, département droit automobile
DR
Pour la première fois, une juridiction d'appel relaxe un usager de la route...
Thèmes liés : resultats d'analyses sanguines / resultat d analyse sanguine / analyse de sang recherche thc / prise de sang recherche thc / prise de sang analyse thc
L'INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIERE DES SOCIETES D ...
L'INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIERE DES SOCIETES D'ASSURANCES
Par MICHAËL DONIO, ACTUAIRE ASSOCIÉ, ET GÉRARD GIRIER, DOCUMENTALISTE WINTER & ASSOCIÉS -
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Union européenne Activité fortement réglementée, l'assurance est soumise à des normes d'information strictes pour permettre aux autorités de contrôle des États où...
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