Circulaire du 06/06/53 relative au rejet des eaux ...

Circulaire du 06/06/53 relative au rejet des eaux résiduaires par les établissements classés comme dangereux, insalubres ou incommodes en application de la loi du 19 décembre 1917 (abrogée)

(JO du 20 juin 1953)

(1) Note : remise en vigueur. L'arrêté du 1er mars 1993, art. 75, qui avait abrogé cette circulaire a été annulé par arrêt du Conseil d'État du 21 octobre 1996.

Abrogée par...

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Date: 2017-10-01 03:26:26
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Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA

Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)

(JO n° 181 du 5 août 2005)

(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

Livre IV : « Patrimoine naturel »

(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

Titre I : « Protection du patrimoine naturel »

(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...

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Date: 2017-09-30 08:26:40
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Bassens (Gironde) — Wikipédia

De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes  ; pour les dates suivantes : population municipale .

(Sources : Ldh/ EHESS /Cassini jusqu'en 1999 [16] puis Insee à partir de 2006 [43] .)

Histogramme de l'évolution démographique

Située dans l' académie de Bordeaux , on trouve plusieurs établissements scolaires à Bassens : l'école maternelle du Bousquet, l'école maternelle...

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Date: 2017-09-29 14:02:46
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République du Sénégal - Ministère du Commerce, du Secteur ...

Elle a pour mission de :

  Veiller à la protection des consommateurs par :

° la baisse des prix à terme : ( par exemple le pain.) ;

° l' amélioration du contrôle de la qualité des aliments ;

° la refonte du dispositif technique, institutionnel et opérationnel régissant la métrologie légale ;

° la préparation et la mise en oeuvre de la législation et de la réglementation...

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Date: 2017-09-30 06:55:32
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Conduite sous l’influence de l’alcool au volant : Quand la ...

Conduite sous l'influence de l'alcool au volant : Quand la procédure prend l'eau

02/2013 - n° Revue : 0848

Rubrique :  Dossier JA

Matthieu Lesage, avocat à la cour, administrateur de l'Automobile-Club des avocats (à gauche), et Rémy Josseaume, avocat à la cour, docteur en droit pénal, chargé d'enseignement universitaire, président de l'automobile-club des...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Congés payés - Analyses medicales - La convention collective

Droit syndical et liberté d'opinion - Convention collective nationale du 3 février 1978 - Convention collective nationale

...aux réunions statutaires des organisations syndicales au niveau national ou départemental sur présentation de documents écrits émanant de celles-ci Lorsqu ils auront à participer à des réunions statutaires au niveau national le ou les salariés mandatés par un...

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Site : http://www.laconventioncollective.com

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LEXIQUE - GLOSSAIRE - cpias-ile-de-france.fr

Accident exposant au sang ou AES

On appelle AES tout contact avec du sang ou un autre produit biologique. Cette exposition peut se faire par piqûre ou coupure avec du matériel souillé, contact cutané si la peau est lésée, contact muqueux (exemple: projection dans les yeux). Risque de transmission du virus VIH, des hépatites B et C.

Accident...

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Date: 2017-03-28 15:12:20
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Le service MesAnalyses Aquitaine passe la barre des 100 ...

Le service MesAnalyses Aquitaine passe la barre des 100 000 utilisateurs !

Mercredi 12 février 2014

Le service MesAnalyses Aquitaine permet de consulter et de télécharger les résultats d'analyses biologiques effectuées dans les 74 laboratoires aquitains équipés de la solution Agfa Healthcare.

Plus besoin de vous déplacer, vos résultats sont disponibles...

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Date: 2017-10-01 05:58:07
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Laboratoire vétérinaire départemental - Département des ...

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Levée de la quarantaine britannique pour l'entrée des ...

Levée de la quarantaine britannique pour l'entrée des chiens et des chats

Levée de la quarantaine britannique pour l'entrée des chiens et des chats

santé animale

Chats ©Xavier Remongin/Min.Agri.Fr

Depuis le 28 février 2000, la quarantaine de six mois, applicable depuis un siècle pour l'entrée des chiens et des chats de compagnie au Royaume-Uni est levée, sous réserve du respect de...

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Date: 2017-12-16 00:44:20
Site : http://agriculture.gouv.fr

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Visites médicales pour renouvellement du permis de ...

Visites médicales pour renouvellement du permis de conduire et suite à suspension, invalidation ou annulation

Mise à jour le 08/12/2017

 

En cabinet médical et commission médicale primaire

Pour les visites médicales des permis de conduire :

Lorsque l'avis médical est émis avant l'expiration de la validité de votre permis, tant que le préfet n'a pas statué sur votre demande de...

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Date: 2017-12-16 00:16:42
Site : http://www.loiret.gouv.fr

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Arrêté du 20/09/02 relatif aux installations d ...

Arrêté du 20/09/02 relatif aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets non dangereux et aux installations incinérant des déchets d'activités de soins à risques infectieux

(JO n° 280 du 1er décembre 2002)

NOR : DEVP0210351A

Décret n° 2006-665 du 7 juin 2006 (JO n° 131 du 8 juin 2006)

Arrêté du 10 février 2005 (JO n° 64 du 17 mars 2005)

Vus

Vu la directive du...

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Date: 2017-10-01 00:28:51
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Dépistage du Sida : toutes les possibilités, faire le bon ...

Le laboratoire sans ordonnance, prise de sang

On l'oublie souvent mais il est possible de se rendre directement dans un laboratoire d'analyse médicale sans ordonnance. C'est une des rares analyses ou l'ordonnance n'est pas obligatoire. Par contre, le coût sera à votre charge. Selon les laboratoires, la prestation coûte environ 25 euros. Vous aurez le résultat généralement dans la journée....

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Les métiers de l'eau — Semerap

Balayage et hydrocurage

Deux métiers au service des collectivités, des entreprises et des particuliers

Au-delà de ses activités dans le domaine de la gestion des réseaux d'eau et d'assainissement au service des collectivités locales, la SEMERAP est également à la disposition des collectivités, des entreprises ainsi que  des particuliers pour toute opération de balayage et...

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Site : https://semerap.fr

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Immobilier. Après Infinity, Concept-Ty annonce une maison ...

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Immobilier. Après Infinity, Concept-Ty annonce une maison médicale

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Nadine PARIS.

Après un an de travaux, le bâtiment Infinity, le long de l'avenue du Général-de-Gaulle, à Saint-Malo, a été inauguré jeudi. Le promoteur Concept-Ty a également...

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Date: 2017-09-30 15:43:59
Site : ouest-france.fr

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